
ACCORD DE LICENCE - Pierre TORRIS

Ce texte constitue un contrat conclu entre vous et le concepteur du logiciel. Le fait de cliquer sur l'espace fourni ci-dessous constitue de votre part une acceptation des dispositions du présent contrat.

OCTROI DE LICENCE ET RESTRICTIONS

L'auteur du programme vous octroie et vous acceptez une licence non exclusive pour l'utilisation du logiciel. Toutefois vous n'en êtes pas propriétaire. Pierre TORRIS est le propriétaire exclusif du logiciel. Cette licence vous permet d'utiliser un exemplaire du logiciel pendant une durée qui n'est en principe pas limitée.

Vous ne pouvez ni louer le logiciel, ni le donner à bail, ni en octroyer des sous-licences à des tiers, ni le céder, ni en transférer l'utilisation à des tiers, de quelque manière que ce soit. Sous réserve de la législation en vigueur, vous ne pouvez inverser, décompiler, démonter ou modifier de quelque manière que ce soit le logiciel.

Il est interdit de retirer toutes les marques apposées par le propriétaire et fournies avec le logiciel. Vous vous engagez à ne pas exporter le logiciel, ou toute information de nature technique contenue dans le logiciel y compris tout produit direct du logiciel, conformément aux législations et règlements en vigueur.

GARANTIES EXCLUES

Vous reconnaissez que le logiciel vous a été fourni gratuitement, ou non, pour votre usage personnel. Vous êtes seul responsable du choix de ce logiciel et du parti que vous souhaitez en prendre, ainsi que de l'installation correcte du logiciel, de son utilisation et des résultats obtenus.

L'auteur ne fait aucune déclaration et n'offre aucune garantie quant au logiciel et aux résultats escomptés lors de son utilisation. L'auteur ne garantit pas que l'utilisation du logiciel sera ininterrompue, et qu'il ne contient pas d'erreurs. Sous réserve de la législation en vigueur, toute garantie, expresse ou tacite, y compris les garanties tacites concernant la conformité du produit destiné à la vente, sa qualité ou sa conformité par rapport à un usage particulier et la non-contrefaçon sont ici expressément rejetées. L'auteur rejette expressément toute garantie tacite que tout autre produit (y compris sans limitation toute copie du logiciel que vous pourriez acheter par la suite) se conforme au logiciel qui vous est fourni sous cet accord.

Sous réserve de la législation en vigueur, en aucun cas l'auteur ne sera responsable d'un dommage, y compris sans limitation direct, spécial, indirect, ou de dommages-intérêts pour préjudice moral, même si l'auteur avait connaissance de la possibilité ou de la probabilité d'un tel dommage.

DISPOSITIONS GENERALES

Le fait qu'une ou plusieurs dispositions de cet accord sont, ou deviennent, non valides, ne doit affecter en aucune manière l'intégrité du reste de l'accord de licence.
